ENV - Direction de l'environnement (DIREN)

Ministère de la culture et de l’environnement, en charge de l’artisanat

    Date de création : 06/03/2003


Textes officiels :

  • Texte de création : Délibération n° 2003-35 APF du 27/02/2003
    Délibération n° 2003-35 APF du 27 février 2003 portant création de la direction de l'environnement

  • Texte d'organisation : Arrêté n° 242 CM du 16/02/2012
    Arrêté n° 242 CM du 16 février 2012 portant organisation de la direction de l'environnement

  • Régie : Arrêté n° 355 CM du 06/04/2016
    Arrêté n° 355 CM du 6 avril 2016 portant institution d'une régie d'avances temporaire à la direction de l'environnement

  • Régisseur : Arrêté n° 2990 VP du 14/04/2016
    Arrêté n° 2990 VP du 14 avril 2016 portant nomination d'un régisseur et d'un mandataire suppléant auprès de la régie d'avances temporaire de la direction de l'environnement

  • Nomination directeur : Arrêté n° 919 CM du 13/07/2016
    Arrêté n° 919 CM du 13 juillet 2016 portant nomination de Mme Miri Tatarata en qualité de directrice de l'environnement

  • Délégation de signature : Arrêté n° 5389 MCE du 08/06/2018
    Arrêté n° 5389 MCE du 8 juin 2018 portant délégation de signature à Mme Miri Tatarata, directrice de l'environnement

  • Afficher le ministère