DTT - Direction des transports terrestres

Ministère de l’équipement et des transports terrestres

    Date de création : 21/02/2008


Textes officiels :

  • Texte de création : Arrêté n° 233 CM du 13/02/2008
    Arrêté n° 233 CM du 13 février 2008 relatif à la direction des transports terrestres.

  • Nomination directeur : Arrêté n° 755 CM du 24/05/2019
    Arrêté n° 755 CM du 24 mai 2019 portant nomination de M. Lucien Pommiez en qualité de directeur des transports terrestres

  • Délégation de signature : Arrêté n° 5882 MET du 24/05/2019
    Arrêté n° 5882 MET du 24 mai 2019 portant délégation de signature à M. Lucien Pommiez, directeur des transports terrestres

  • Afficher le ministère