DTT - Direction des transports terrestres (DTT)

Ministère de l’équipement et des transports terrestres

    Date de création : 21/02/2008


Textes officiels :

  • Texte de création : Arrêté n° 233 CM du 13/02/2008
    Arrêté n° 233 CM du 13 février 2008 relatif à la direction des transports terrestres.

  • Nomination directeur : Arrêté n° 121 CM du 31/01/2019
    Arrêté n° 121 CM du 31 janvier 2019 portant nomination de M. Lucien Pommiez en qualité de directeur des transports terrestres par intérim

  • Délégation de signature : Arrêté n° 1069 MET du 01/02/2019
    Arrêté n° 1069 MET du 1er février 2019 portant délégation de signature à M. Lucien Pommiez, directeur des transports terrestres par intérim

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