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COSCEN - Conseil d'orientation pour le suivi des conséquences des essais nucléaires

Présidence, en charge de l’emploi, du partenariat avec les collectivités, des postes et télécommunications, des affaires internationales

    Date de création : 14/07/2005
    Commentaires : SECRETARIAT ASSURE PAR LA DELEGATION POLYNESIENNE POUR LE SUIVI DES CONSEQUENCES DES ESSAIS NUCLEAIRES


Textes officiels :

  • Texte de création : Arrêté n° 415 CM du 01/07/2005
    Arrêté n° 415 CM du 1er juillet 2005 portant création d'un conseil d'orientation pour le suivi des conséquences des essais nucléaires

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