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COSCEN - Conseil d'orientation pour le suivi des conséquences des essais nucléaires

Présidence, en charge de l’emploi, du partenariat avec les collectivités, des postes et télécommunications, des affaires internationales, de la jeunesse et des sports

    Date de création : 14/07/2005
    Commentaires : SECRETARIAT ASSURE PAR LA DELEGATION POLYNESIENNE POUR LE SUIVI DES CONSEQUENCES DES ESSAIS NUCLEAIRES


Textes officiels :

  • Texte de création : Arrêté n° 415 CM du 01/07/2005
    Arrêté n° 415 CM du 1er juillet 2005 portant création d'un conseil d'orientation pour le suivi des conséquences des essais nucléaires

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