Rechercher un texte

Recherche avancée

Arrêté n° 1110 CM du 15/11/1985

Actes des Autorités du territoire
Arrêté n° 1110 CM du 15 novembre 1985 concernant les limites de hauteur des mâts des navires stationnant dans le port de Papeete, les dispositions de balisage de ces mâts et les règles de circulation des navires dans les passes d'accès et le chenal de Faa'a
(texte abrogé)

Paru au Journal Officiel 1985 n° 34 du 01/12/1985 à la page 1602

Télécharger :

Texte initial paru au Journal Officiel

Textes modificatifs :

  • Modifié par : Arrêté n° 600 CM du 26/04/2000 (texte abrogé)
  • Abrogé par : Arrêté n° 686 CM du 30/05/2002

    • Texte modifié ou abrogé :

  • Abrogeant : Arrêté n° 2514 AC.DIR/INFRA du 05/05/1976 (texte abrogé)
    • Visualiser (les 5 premières pages)
    Current View

    Page précédente
    X
    Bienvenue.
    Nous utilisons des cookies pour analyser et améliorer notre service, personnaliser le contenu, améliorer l’expérience utilisateur et mesurer l’audience. Ces cookies sont de deux types :
    • Des cookies de navigation qui sont nécessaires au bon fonctionnement du site Web et qui ne peuvent être désactivés ;
    • Des cookies de mesure d’audience qui permettent de compter les visites et les sources de trafic afin de pouvoir améliorer les performances de notre site. Ils permettent de connaître la fréquentation des pages et la façon dont les visiteurs se déplacent sur le site.

    Pour plus d’information, consulter notre politique de protection des données