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Arrêté n° 1180 MSE du 15/03/1991

Actes des Autorités du territoire
Arrêté n° 1180 MSE du 15 mars 1991 modifiant l'arrêté n° 3235 MSE du 17 juillet 1990 autorisant M. Claude Lichon à exploiter au titre de la régularisation un élevage porcin et à procéder à son extension (établissement de la 1re classe des installations classées pour la protection de l'environnement).

Paru au Journal Officiel 1991 n° 13 du 28/03/1991 à la page 592

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Texte initial paru au Journal Officiel

Texte modifié ou abrogé :

  • Modifiant : Arrêté n° 3235 MSE du 17/07/1990
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