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Arrêté n° 1216 CM du 25/10/2006

Actes des Autorités du territoire
Arrêté n° 1216 CM du 25 octobre 2006 portant réglementation de la navigation maritime durant la course internationale Hawaiki Nui Va'a 2006 des îles Sous-le-Vent du 1er au 3 novembre 2006
(NOR : NAM0602967AC)

Paru in extenso au Journal Officiel 2006 n° 33 NS du 30/10/2006 à la page 398

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