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Arrêté n° 1216 MSE du 15/03/1991

Actes des Autorités du territoire
Arrêté n° 1216 MSE du 15 mars 1991 autorisant M. Wilson Faua à installer et exploiter un élevage porcin (établissement de la 1re classe des installations classées pour la protection de l'environnement,commune de Hitiaa O Te Ra).

Paru au Journal Officiel 1991 n° 14 du 04/04/1991 à la page 635

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