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Arrêté n° 123 MER du 01/03/2006

Actes des Autorités du territoire
Arrêté n° 123 MER du 1er mars 2006 portant autorisation d'occupation temporaire du domaine public maritime à des fins d'exploitation perlicole au profit de M. Maihaere Maifano (fils) (exploitant n° 40), sis à Ahe, commune de Manihi

Paru au Journal Officiel 2006 n° 10 du 09/03/2006 à la page 819
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