Arrêté n° 13 MAAT du 27/10/2004

Actes du Haut commissaire

Intitulé :

Arrêté n° 13 MAAT du 27 octobre 2004 portant désignation des membres du jury chargé de l'attribution du brevet d'aptitude aux fonctions d'animateur et de directeur de centres de vacances et de loisirs
(texte abrogé)

Paru au Journal Officiel 2004 n° 45 du 02/12/2004 à la page 3529
Lire le texte initial paru au Journal Officiel

Textes modificatifs :

  • Modifié par : Arrêté n° 6 MAAT du 11/04/2005
  • Abrogé par : Arrêté n° 12 MAAT du 25/10/2006 (texte abrogé)

    • Texte modifié :

  • Abrogeant : Arrêté n° 331 MASC du 17/04/2003 (texte abrogé)

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