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Arrêté n° 1387 CM du 12/12/1997

Actes des Autorités du territoire
Arrêté n° 1387 CM du 12 décembre 1997 relatif aux conditions sanitaires auxquelles doivent satisfaire les poissons vivants et leurs gamètes importés
(texte abrogé)

Paru au Journal Officiel 1997 n° 52 du 25/12/1997 à la page 2707

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Texte initial paru au Journal Officiel

Texte modificatif :

  • Abrogé par : Arrêté n° 3101 CM du 23/12/2019
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