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Arrêté n° 1388 CM du 11/09/2003

Actes des Autorités du territoire
Arrêté n° 1388 CM du 11 septembre 2003 approuvant et rendant exécutoire la délibération n° 6-2003 CTRDP du 6 juin 2003 du Centre territorial de recherche et de documentation pédagogiques
(NOR : RDP0301269AC)

Paru au Journal Officiel 2003 n° 38 du 18/09/2003 à la page 2491

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