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Arrêté n° 1433 CM du 29/10/1998

Actes des Autorités du territoire
Arrêté n° 1433 CM du 29 octobre 1998 déclarant infestée de la mouche des fruits de l'espèce Bactrocera xanthodes l'île de Raivavae (Australes) et complétant l'annexe A de l'arrêté n° 741 CM du 12 juillet 1996
(texte abrogé)

Paru au Journal Officiel 1998 n° 45 du 05/11/1998 à la page 2318

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Texte initial paru au Journal Officiel

Texte modificatif :

  • Abrogé par : Arrêté n° 585 CM du 13/06/2008

    • Texte modifié ou abrogé :

  • Modifiant : Arrêté n° 741 CM du 12/07/1996
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