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Arrêté n° 1458 MUR du 06/04/1990

Actes des Autorités du territoire
Arrêté n° 1458 MUR du 6 avril 1990 autorisant M. Henri Jay à étendre le lotissement de sa propriété, par la création d'un nouveau lot sur une parcelle de la terre Faretiara, sise à Arue, cadastrée n° 33, section V

Paru au Journal Officiel 1990 n° 17 du 26/04/1990 à la page 581

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