Arrêté n° 1517 CM du 02/11/2000

Actes des Autorités du territoire

Intitulé :

Arrêté n° 1517 CM du 2 novembre 2000 portant approbation des statuts de l'Académie marquisienne

Paru au Journal Officiel 2000 n° 46 du 16/11/2000 à la page 2817
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