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Arrêté n° 1518 CM du 09/10/2003

Actes des Autorités du territoire
Arrêté n° 1518 CM du 9 octobre 2003 déclarant infestées les îles de Hiva Oa et Rapa par la mouche des fruits du Queensland Bactrocera tryoni et modifiant l'arrêté n° 741 CM du 12 juillet 1996
(NOR : SDR0301740AC)

Paru au Journal Officiel 2003 n° 42 du 16/10/2003 à la page 2828

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Texte initial paru au Journal Officiel

Texte consolidé (mis à jour)

Texte modificatif :

  • Modifié par : Arrêté n° 1393 CM du 17/10/2007

    • Textes modifiés ou abrogés :

  • Modifiant : Arrêté n° 741 CM du 12/07/1996
  • Abrogeant : Arrêté n° 984 CM du 26/07/2002 (texte abrogé)
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