Rechercher un texte

Recherche avancée

Arrêté n° 1593 MFR du 12/04/1991

Actes des Autorités du territoire
Arrêté n° 1593 MFR du 12 avril 1991 portant délégation de signature au chef du service du personnel et de la fonction publique (Mme Mireille Bresson).

Paru au Journal Officiel 1991 n° 16 du 18/04/1991 à la page 742

Télécharger :

Texte initial paru au Journal Officiel

Textes modificatifs :

  • Modifié par : Arrêté n° 2608 MFR/PEL du 18/06/1991
  • Modifié par : Arrêté n° 3589 MFR/PEL du 12/08/1991 (texte abrogé)
  • Modifié par : Arrêté n° 1662 MFR du 23/04/1993
    • Visualiser (les 5 premières pages)
    Current View

    Page précédente
    X
    Bienvenue.
    Nous utilisons des cookies pour analyser et améliorer notre service, personnaliser le contenu, améliorer l’expérience utilisateur et mesurer l’audience. Ces cookies sont de deux types :
    • Des cookies de navigation qui sont nécessaires au bon fonctionnement du site Web et qui ne peuvent être désactivés ;
    • Des cookies de mesure d’audience qui permettent de compter les visites et les sources de trafic afin de pouvoir améliorer les performances de notre site. Ils permettent de connaître la fréquentation des pages et la façon dont les visiteurs se déplacent sur le site.

    Pour plus d’information, consulter notre politique de protection des données