Arrêté n° 16 VP du 23/12/2005

Actes des Autorités du territoire

Intitulé :

Arrêté n° 16 VP du 23 décembre 2005 portant attribution d'une licence de navigation charter professionnelle à M. Jean-Jacques Besson pour le voilier Vehia

Paru au Journal Officiel 2006 n° 1 du 05/01/2006 à la page 12
Lire le texte initial paru au Journal Officiel

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