Arrêté n° 165 CM du 30/11/2004

Actes des Autorités du territoire

Intitulé :

Arrêté n° 165 CM du 30 novembre 2004 portant désignation des représentants du gouvernement de la Polynésie française au sein du conseil d'administration et du conseil scientifique de l'université de la Polynésie française
(NOR : UPF0402417AC)
(texte abrogé)

Paru au Journal Officiel 2004 n° 46 du 09/12/2004 à la page 3606
Lire le texte initial paru au Journal Officiel

Textes modificatifs :

  • Modifié par : Arrêté n° 416 CM du 22/02/2005
  • Abrogé par : Arrêté n° 87 CM du 06/04/2005 (texte abrogé)

    • Texte modifié :

  • Abrogeant : Arrêté n° 178 CM du 07/09/2004 (texte abrogé)

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