Rechercher un texte

Recherche avancée

Arrêté n° 1794 CM du 31/12/2001

Actes des Autorités du territoire
Arrêté n° 1794 CM du 31 décembre 2001 portant affectation des terres Tararaape 1 sise à Hauti (Rurutu), Nuuvea 2 parcelle sise à Raivavae et Onopata et Tehauopeva 2 sises à Mataura (Tubuai), et partie de la terre Taorovea sise à Amaru (Rimatara), au profit de la direction de la santé
(NOR : AFD0102151AC)
(texte abrogé)

Paru au Journal Officiel 2002 n° 2 du 10/01/2002 à la page 124

Télécharger :

Texte initial paru au Journal Officiel

Texte consolidé (mis à jour)

Document d'origine :

  • Télécharger le document

    • Textes modificatifs :

  • Modifié par : Arrêté n° 8984 MLV du 13/10/2014
  • Abrogé par : Arrêté n° 6967 MED du 03/08/2018
    • Visualiser (les 5 premières pages)
    Current View

    Page précédente
    X
    Bienvenue.
    Nous utilisons des cookies pour analyser et améliorer notre service, personnaliser le contenu, améliorer l’expérience utilisateur et mesurer l’audience. Ces cookies sont de deux types :
    • Des cookies de navigation qui sont nécessaires au bon fonctionnement du site Web et qui ne peuvent être désactivés ;
    • Des cookies de mesure d’audience qui permettent de compter les visites et les sources de trafic afin de pouvoir améliorer les performances de notre site. Ils permettent de connaître la fréquentation des pages et la façon dont les visiteurs se déplacent sur le site.

    Pour plus d’information, consulter notre politique de protection des données