Arrêté n° 1832 CM du 27/12/1999

Actes des Autorités du territoire

Intitulé :

Arrêté n° 1832 CM du 27 décembre 1999 modifiant l'arrêté n° 1875 CM du 30 décembre 1998 nommant les membres et certains délégués du Groupement interprofessionnel du monoï de Tahiti(Mme Lily Auméran en remplacement de Mme Antonina Juventin)
(texte abrogé)

Paru au Journal Officiel 2000 n° 1 du 06/01/2000 à la page 31
Lire le texte initial paru au Journal Officiel

Texte modificatif :

  • Abrogé par : Arrêté n° 690 CM du 18/05/2001

    • Texte modifié :

  • Modifiant : Arrêté n° 1875 CM du 30/12/1998 (texte abrogé)

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