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Arrêté n° 215 MPP du 21/09/2006

Actes des Autorités du territoire
Arrêté n° 215 MPP du 21 septembre 2006 portant autorisation d'occupation temporaire du domaine public maritime à des Terii Haatitio sis à Ahe, commune de Manihi (exploitant n° 370)
(texte abrogé)

Paru au Journal Officiel 2006 n° 40 du 05/10/2006 à la page 3514

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Texte initial paru au Journal Officiel

Texte modificatif :

  • Abrogé par : Arrêté n° 8122 MRM du 17/11/2010
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