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Arrêté n° 2173 PR du 24/09/2001

Actes des Autorités du territoire
Arrêté n° 2173 PR du 24 septembre 2001 portant inscription supplémentaire au plan des services touristiques de transport de personnes de l'île de Tahiti de la S.A.R.L. 'Marama transports touristiques'
(texte abrogé)

Paru au Journal Officiel 2001 n° 40 du 04/10/2001 à la page 2518

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Texte initial paru au Journal Officiel

Textes modificatifs :

  • Modifié par : Arrêté n° 24 MET du 05/01/2015
  • Abrogé par : Arrêté n° 6975 MET du 13/08/2015
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