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Arrêté n° 249 MARQ du 08/03/1990

Actes du Haut commissaire
Arrêté n° 249 MARQ du 8 mars 1990 portant élection de quinze (15) conseillers municipaux dans la commune de Hiva Oa, section de commune de Atuona (îles Marquises)

Paru au Journal Officiel 1990 n° 11 du 15/03/1990 à la page 400
Lire le texte initial paru au Journal Officiel

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