Rechercher un texte

Recherche avancée

Arrêté n° 288 CM du 14/03/1990

Actes des Autorités du territoire
Arrêté n° 288 CM du 14 mars 1990 créant un traitement automatisé d'informations nominatives au centre de soins spécialisés de Vaiami, Papeete

Paru au Journal Officiel 1990 n° 12 du 22/03/1990 à la page 437

Télécharger :

Visualiser (les 5 premières pages)
Current View

Page précédente
X
Bienvenue.
Nous utilisons des cookies pour analyser et améliorer notre service, personnaliser le contenu, améliorer l’expérience utilisateur et mesurer l’audience. Ces cookies sont de deux types :
  • Des cookies de navigation qui sont nécessaires au bon fonctionnement du site Web et qui ne peuvent être désactivés ;
  • Des cookies de mesure d’audience qui permettent de compter les visites et les sources de trafic afin de pouvoir améliorer les performances de notre site. Ils permettent de connaître la fréquentation des pages et la façon dont les visiteurs se déplacent sur le site.

Pour plus d’information, consulter notre politique de protection des données