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Arrêté n° 291 CM du 22/02/2000

Actes des Autorités du territoire
Arrêté n° 291 CM du 22 février 2000 modifiant l'organisation et le fonctionnement du service territorial du tourisme de la Polynésie française
(texte abrogé)

Paru au Journal Officiel 2000 n° 9 du 02/03/2000 à la page 513

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Texte modificatif :

  • Abrogé par : Arrêté n° 1779 CM du 31/12/2001 (texte abrogé)
  • Texte modifié ou abrogé :

  • Modifiant : Délibération n° 83-56 du 31/03/1983 (texte abrogé)
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