Arrêté n° 3 MCE du 05/05/2003

Actes des Autorités du territoire

Intitulé :

Arrêté n° 3 MCE du 5 mai 2003 autorisant M. Robert Bolt à effectuer une campagne de prospections et de fouilles archéologiques sur la commune associée de Moerai, île de Rurutu, archipel des Australes

Paru au Journal Officiel 2003 n° 20 du 15/05/2003 à la page 1269
Lire le texte initial paru au Journal Officiel

Page précédente