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Arrêté n° 3193 MTR du 13/08/2001

Actes des Autorités du territoire
Arrêté n° 3193 MTR du 13 août 2001 portant modification de l'arrêté n° 718 MTR du 28 février 2001 portant attribution d'une licence d'entrepreneur de taxi (M. Tehope Apia)

Paru au Journal Officiel 2001 n° 34 du 23/08/2001 à la page 2131

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Texte initial paru au Journal Officiel

Texte modifié ou abrogé :

  • Modifiant : Arrêté n° 718 MTR du 28/02/2001
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