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Arrêté n° 329 EA.AU du 31/12/1985

Actes des Autorités du territoire
Arrêté n° 329 EA.AU du 31 décembre 1985 autorisant la réalisation d'un lotissement communal de Vaitie par la commune de Hiva Oa sur la terre Paepaenui cadastrée n° 2.128 - section A 41 - commune de Hiva Oa - îles Marquises

Paru au Journal Officiel 1986 n° 3 du 20/01/1986 à la page 116

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Texte initial paru au Journal Officiel

Texte modificatif :

  • Modifié par : Arrêté n° 3292 MEA du 26/11/1986
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