Arrêté n° 331 MASC du 17/04/2003

Actes du Haut commissaire

Intitulé :

Arrêté n° 331 MASC du 17 avril 2003 portant désignation des membres du jury chargé de l'attribution du brevet d'aptitude aux fonctions d'animateur et de directeur de centres de vacances et de loisirs
(texte abrogé)

Paru au Journal Officiel 2003 n° 20 du 15/05/2003 à la page 1214
Lire le texte initial paru au Journal Officiel

Textes modificatifs :

  • Abrogé par : Arrêté n° 1 MAAT du 15/10/2003
  • Abrogé par : Arrêté n° 13 MAAT du 27/10/2004 (texte abrogé)

    • Texte modifié :

  • Abrogeant : Arrêté n° 593 MASC du 07/10/2002 (texte abrogé)

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