Arrêté n° 341 CM du 01/03/2000

Actes des Autorités du territoire

Intitulé :

Arrêté n° 341 CM du 1er mars 2000 approuvant et rendant exécutoire la délibération n° 1-2000 EFAM du 20 janvier 2000 portant approbation de la convention relative à l'affrètement du navire-école Venuti

Paru au Journal Officiel 2000 n° 10 du 09/03/2000 à la page 584
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