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Arrêté n° 344 PR du 11/03/2002

Actes des Autorités du territoire
Arrêté n° 344 PR du 11 mars 2002 modifiant l'arrêté n° 1453 PR du 18 juin 2001 accordant le concours financier du territoire à la commune de Huahine pour l'acquisition d'un véhicule avec plateau

Paru au Journal Officiel 2002 n° 12 du 21/03/2002 à la page 698

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Texte initial paru au Journal Officiel

Texte modifié ou abrogé :

  • Modifiant : Arrêté n° 1453 PR du 18/06/2001
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