Arrêté n° 346 DAF/PERS du 19/11/2001

Actes du Haut commissaire

Intitulé :

Arrêté n° 346 DAF/PERS du 19 novembre 2001 désignant M. Christian Jouve, directeur du cabinet du haut-commissaire, pour assurer les fonctions de chef de la subdivision administrative des îles Australes par intérim
(texte abrogé)

Paru au Journal Officiel 2001 n° 49 du 06/12/2001 à la page 3054
Lire le texte initial paru au Journal Officiel

Texte modificatif :

  • Abrogé par : Arrêté n° 377 DAF/PERS du 10/12/2001 (texte abrogé)

    • Texte modifié :

  • Abrogeant : Arrêté n° 315 DAF/PERS du 05/11/2001 (texte abrogé)

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