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Arrêté n° 432 CM du 12/03/2004

Actes des Autorités du territoire
Arrêté n° 432 CM du 12 mars 2004 portant modification de l'arrêté n° 740 CM du 12 juillet 1996 fixant la liste des organismes nuisibles des végétaux et produits végétaux susceptibles de véhiculer des organismes nuisibles dont l'importation en Polynésie française est interdite ou autorisée sous certaines conditions
(NOR : SDR0400297AC)

Paru au Journal Officiel 2004 n° 13 du 25/03/2004 à la page 1040

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Texte initial paru au Journal Officiel

Texte modifié ou abrogé :

  • Modifiant : Arrêté n° 740 CM du 12/07/1996
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