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Arrêté n° 454 CM du 15/04/2002

Actes des Autorités du territoire
Arrêté n° 454 CM du 15 avril 2002 accordant le bénéfice d'une licence de pêche professionnelle pour l'exploitation des ressources vivantes de la mer territoriale et de la zone économique exclusive situées au large des côtes de la Polynésie française à M. Mahai Bruno, armateur du navire "Tu Terai"
(NOR : SPE0200596AC)
(texte abrogé)

Paru au Journal Officiel 2002 n° 17 du 25/04/2002 à la page 969

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Texte initial paru au Journal Officiel

Texte modificatif :

  • Abrogé par : Arrêté n° 6654 VP du 26/07/2018

    • Texte modifié ou abrogé :

  • Abrogeant : Arrêté n° 935 CM du 23/07/2001 (texte abrogé)
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