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Arrêté n° 52 MEV du 01/04/2004

Actes des Autorités du territoire
Arrêté n° 52 MEV du 1er avril 2004 portant attribution de deux licences de transport touristique sur l'île de Tahaa (I.S.L.V.) à M. Daniel Amaru
(texte abrogé)

Paru au Journal Officiel 2004 n° 15 du 08/04/2004 à la page 1249

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Texte initial paru au Journal Officiel

Texte modificatif :

  • Abrogé par : Arrêté n° 11640 MGT du 21/10/2021
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