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Arrêté n° 53 MER/SPE du 18/01/2006

Actes des Autorités du territoire
Arrêté n° 53 MER/SPE du 18 janvier 2006 annulant le bénéfice de la licence de pêche professionnelle pour l'exploitation des ressources vivantes de la mer territoriale et de la zone économique exclusive situées au large des côtes de la Polynésie française accordée à M. Daniel François Joseph Alary, pour le navire "Boomerang"

Paru au Journal Officiel 2006 n° 5 du 02/02/2006 à la page 392
Lire le texte initial paru au Journal Officiel

Texte modifié ou abrogé :

  • Abrogeant : Arrêté n° 139 MER/SPE du 24/06/2005 (texte abrogé)

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