Rechercher un texte

Recherche avancée

Arrêté n° 5470 MSA du 05/12/2001

Actes des Autorités du territoire
Arrêté n° 5470 MSA du 5 décembre 2001 autorisant M. Didier Haffner à ouvrir un secteur de scolaires dans son jardin d'enfants
(texte abrogé)

Paru au Journal Officiel 2001 n° 50 du 13/12/2001 à la page 3180

Télécharger :

Texte initial paru au Journal Officiel

Texte modificatif :

  • Abrogé par : Arrêté n° 2177 MSA du 17/12/2003
    • Visualiser (les 5 premières pages)
    Current View

    Page précédente
    X
    Bienvenue.
    Nous utilisons des cookies pour analyser et améliorer notre service, personnaliser le contenu, améliorer l’expérience utilisateur et mesurer l’audience. Ces cookies sont de deux types :
    • Des cookies de navigation qui sont nécessaires au bon fonctionnement du site Web et qui ne peuvent être désactivés ;
    • Des cookies de mesure d’audience qui permettent de compter les visites et les sources de trafic afin de pouvoir améliorer les performances de notre site. Ils permettent de connaître la fréquentation des pages et la façon dont les visiteurs se déplacent sur le site.

    Pour plus d’information, consulter notre politique de protection des données