Arrêté n° 575 PR du 17/10/1990
Actes des Autorités du territoire
Intitulé :
Arrêté n° 575 PR du 17 octobre 1990 soumettant à enquête publique le projet de plan général d'aménagement de la commune associée de Taiohae, sise dans la commune de Nuku Hiva
Paru au Journal Officiel 1990 n° 43 du 25/10/1990 à la page 1697
Lire le texte initial paru au Journal Officiel
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