Rechercher un texte

Recherche avancée

Arrêté n° 581 PR du 27/07/1985

Actes des Autorités du territoire
Arrêté n° 581 PR du 27 juillet 1985 autorisant M. Lehartel, mandataire de la municipalité de Tahaa, à exploiter une centrale électrique comprenant deux groupes électrogènes de la 1ère classe de la nomenclature des établissements classés

Paru au Journal Officiel 1985 n° 23 du 10/08/1985 à la page 1055

Télécharger :

Texte initial paru au Journal Officiel

Texte modificatif :

  • Modifié par : Arrêté n° 916 PR du 12/11/1985
    • Visualiser (les 5 premières pages)
    Current View

    Page précédente
    X
    Bienvenue.
    Nous utilisons des cookies pour analyser et améliorer notre service, personnaliser le contenu, améliorer l’expérience utilisateur et mesurer l’audience. Ces cookies sont de deux types :
    • Des cookies de navigation qui sont nécessaires au bon fonctionnement du site Web et qui ne peuvent être désactivés ;
    • Des cookies de mesure d’audience qui permettent de compter les visites et les sources de trafic afin de pouvoir améliorer les performances de notre site. Ils permettent de connaître la fréquentation des pages et la façon dont les visiteurs se déplacent sur le site.

    Pour plus d’information, consulter notre politique de protection des données