Rechercher un texte

Recherche avancée

Arrêté n° 591 CM du 22/04/1999

Actes des Autorités du territoire
Arrêté n° 591 CM du 22 avril 1999 portant nomination de Mme Nicole Levesques en qualité de directrice de l'Institut territorial de la statistique
(texte abrogé)

Paru au Journal Officiel 1999 n° 17 du 29/04/1999 à la page 946

Télécharger :

Texte initial paru au Journal Officiel

Textes modificatifs :

  • Abrogé par : Arrêté n° 1476 CM du 16/11/2001 (texte annulé)
  • Abrogé par : Arrêté n° 48 CM du 24/01/2002

    • Texte modifié ou abrogé :

  • Abrogeant : Arrêté n° 1171 CM du 06/11/1995 (texte abrogé)
    • Visualiser (les 5 premières pages)
    Current View

    Page précédente
    X
    Bienvenue.
    Nous utilisons des cookies pour analyser et améliorer notre service, personnaliser le contenu, améliorer l’expérience utilisateur et mesurer l’audience. Ces cookies sont de deux types :
    • Des cookies de navigation qui sont nécessaires au bon fonctionnement du site Web et qui ne peuvent être désactivés ;
    • Des cookies de mesure d’audience qui permettent de compter les visites et les sources de trafic afin de pouvoir améliorer les performances de notre site. Ils permettent de connaître la fréquentation des pages et la façon dont les visiteurs se déplacent sur le site.

    Pour plus d’information, consulter notre politique de protection des données