Accueil > Circulaires > Circulaires par ordre chronologique > Arrêté n° 618 CM du 10/05/2002

Arrêté n° 618 CM du 10/05/2002

Actes des Autorités du territoire

Intitulé :

Arrêté n° 618 CM du 10 mai 2002 portant organisation et fonctionnement de l'Institut de la jeunesse et des sports de la Polynésie française
(NOR : ESS0102181AC)

Paru au Journal Officiel 2002 n° 21 du 23/05/2002 à la page 1203
Lire le texte initial paru au Journal OfficielLire le texte consolidé (texte en vigueur)

Document d'origine :

  • Télécharger le document

    • Textes modificatifs : (Afficher toute la liste)

  • Modifié par : Arrêté n° 829 CM du 18/06/2013
  • Modifié par : Arrêté n° 1518 CM du 31/10/2014
  • Modifié par : Arrêté n° 1563 CM du 08/10/2015
  • Modifié par : Arrêté n° 1755 CM du 05/09/2018
  • Modifié par : Arrêté n° 1174 CM du 08/07/2019

    • Texte modifié :

  • Abrogeant : Arrêté n° 1560 CM du 31/12/1991 (texte abrogé)

    • Page précédente