Arrêté n° 618 CM du 10/05/2002

Actes des Autorités du territoire

Intitulé :

Arrêté n° 618 CM du 10 mai 2002 portant organisation et fonctionnement de l'Institut de la jeunesse et des sports de la Polynésie française
(NOR : ESS0102181AC)

Paru au Journal Officiel 2002 n° 21 du 23/05/2002 à la page 1203
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Document d'origine :

Textes modificatifs : (Afficher toute la liste)

Texte modifié :

  • Abrogeant : Arrêté n° 1560 CM du 31/12/1991 (texte abrogé)

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