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Arrêté n° 741 MET du 14/11/2005

Actes des Autorités du territoire
Arrêté n° 741 MET du 14 novembre 2005 portant inscription supplémentaire au plan des services touristiques de transport de personnes de l'île de Nuku Hiva (archipel des Marquises) de M. Venance Mahiatapu
(texte abrogé)

Paru au Journal Officiel 2005 n° 47 du 24/11/2005 à la page 3715

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Texte initial paru au Journal Officiel

Texte modificatif :

  • Abrogé par : Arrêté n° 9923 MET du 13/11/2015
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