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Arrêté n° 794 CM du 13/07/1990

Actes des Autorités du territoire

Intitulé :

Arrêté n° 794 CM du 13 juillet 1990 relatif à l'organisation, au fonctionnement et à la gestion financière et comptable du Conservatoire artistique territorial 'Te Fare Upa Rau'

Paru au Journal Officiel 1990 n° 30 du 26/07/1990 à la page 1098
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Textes modificatifs : (Afficher toute la liste)

  • Modifié par : Arrêté n° 275 CM du 01/03/2013
  • Modifié par : Arrêté n° 1397 CM du 10/10/2014
  • Modifié par : Arrêté n° 1514 CM du 31/10/2014
  • Modifié par : Arrêté n° 1084 CM du 07/06/2018
  • Modifié par : Arrêté n° 1174 CM du 08/07/2019

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