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Arrêté n° 822 PR du 31/12/1987

Actes des Autorités du territoire
Arrêté n° 822 PR du 31 décembre 1987 portant nomination au cabinet du Président du gouvernement du territoire de la Polynésie française (M. Alfred Mara)
(texte abrogé)

Paru au Journal Officiel 1988 n° 2 du 14/01/1988 à la page 61

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Texte initial paru au Journal Officiel

Texte modificatif :

  • Abrogé par : Arrêté n° 540 PR du 20/07/1988
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