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Arrêté n° 839 CM du 28/05/2004

Actes des Autorités du territoire
Arrêté n° 839 CM du 28 mai 2004 approuvant la délibération n° 4-2004 CMA du 6 mai 2004 autorisant le directeur du Centre des métiers d'art à signer une convention avec l'école supérieure d'ébénisterie d'Avignon
(NOR : CMA0401084AC)

Paru au Journal Officiel 2004 n° 24 du 10/06/2004 à la page 1931
Lire le texte initial paru au Journal Officiel

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