Arrêté n° 88 CM du 06/04/2005

Actes des Autorités du territoire

Intitulé :

Arrêté n° 88 CM du 6 avril 2005 portant nomination du représentant de la Polynésie française aux assemblées générales et des représentants de la Polynésie française au conseil d'administration de la Société d'équipement de Tahiti et des îles - aéroports (SETIL - aéroports) (représentant PF : M. James Salmon ; représentants au CA : MM. James Salmon, Jacqui Drollet, Gilles Tefaatau, Georges Handerson, Emile Vanfasse et M.Andy Céran-Jérusalemy, représentant la commune de Faa'a)
(NOR : SGG0500610AC)
(texte abrogé)

Paru au Journal Officiel 2005 n° 15 du 14/04/2005 à la page 1408
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    • Textes modificatifs :

  • Modifié par : Arrêté n° 146 CM du 20/04/2005
  • Modifié par : Arrêté n° 123 CM du 15/02/2006
  • Abrogé par : Arrêté n° 67 CM du 25/01/2007 (texte abrogé)

    • Texte modifié :

  • Abrogeant : Arrêté n° 32 CM du 01/11/2004 (texte abrogé)

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