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Arrêté n° 90 CM du 14/01/2004

Actes des Autorités du territoire
Arrêté n° 90 CM du 14 janvier 2004 portant application du régime des redevances passagers, d'atterrissage et d'éclairage aux aérodromes appartenant à la Polynésie française
(NOR : TMA0302197AC)
(texte abrogé)

Paru au Journal Officiel 2004 n° 4 du 22/01/2004 à la page 223

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Textes modificatifs :

Textes modifiés ou abrogés :

  • Abrogeant : Arrêté n° 1177 CM du 26/10/1989 (texte abrogé)
  • Abrogeant : Arrêté n° 275 CM du 06/03/1992 (texte abrogé)
  • Abrogeant : Arrêté n° 1139 CM du 28/08/2000 (texte abrogé)
  • Textes d'application :

  • Pris pour l'application de : Délibération n° 73-36 du 05/04/1973
  • Pris pour l'application de : Délibération n° 76-118 du 14/09/1976
  • Pris pour l'application de : Décision n° 279 AC.DIR.INFRA du 09/11/1977
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