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Arrêté n° 90 CM du 29/01/2002

Actes des Autorités du territoire
Arrêté n° 90 CM du 29 janvier 2002 accordant le bénéfice d'une licence de pêche professionnelle pour l'exploitation des ressources vivantes de la mer territoriale et de la zone économique exclusive situées au large des côtes de la Polynésie française à M. Teissier Rudy Leans Natira, armateur du navire dénommé "Te Haere Tua 2"
(NOR : SPE0200078AC)
(texte abrogé)

Paru au Journal Officiel 2002 n° 6 du 07/02/2002 à la page 361

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Texte initial paru au Journal Officiel

Texte modificatif :

  • Abrogé par : Arrêté n° 210 MRM du 11/01/2011

    • Texte modifié ou abrogé :

  • Abrogeant : Arrêté n° 1190 CM du 19/09/2001 (texte abrogé)
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