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Arrêté n° 904 CM du 02/06/2004

Actes des Autorités du territoire
Arrêté n° 904 CM du 2 juin 2004 portant modification de la carte scolaire de l'enseignement du 1er degré pour l'année scolaire 2004-2005
(NOR : DEP0400879AC)

Paru au Journal Officiel 2004 n° 24 du 10/06/2004 à la page 1929
Lire le texte initial paru au Journal Officiel

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