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Arrêté n° 175 CM du 13/02/2002

Actes des Autorités du territoire
Arrêté n° 175 CM du 13 février 2002 portant nomination de M. Pierre Teriitehau en qualité de chef du service de la perliculture par intérim
(NOR : PRL0200354AC)
(texte abrogé)

Paru au Journal Officiel 2002 n° 8 du 21/02/2002 à la page 482

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Texte initial paru au Journal Officiel

Texte modificatif :

  • Abrogé par : Arrêté n° 599 CM du 10/05/2002 (texte abrogé)

    • Texte modifié ou abrogé :

  • Abrogeant : Arrêté n° 575 CM du 02/05/2001 (texte abrogé)
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